Mentions Légales
Informations légales concernant notre société et notre site web
Éditeur du site
RS Dépannage
SARL au capital de 10 000 €
3 avenue du 13 Mars 1962
94380 Bonneuil-sur-Marne
SIREN : 814 962 627
SIRET : 814 962 627 00026
N° TVA Intracommunautaire : FR80814962627
Tél : 06 64 04 34 09
Email : rsdepannage94@hotmail.com
Directeur de la publication
Mme ROUINA KARIM, Responsable de RS Dépannage
Hébergeur du site
VERCEL
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél : +33 (0)8 99 70 17 61
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de RS Dépannage ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l'accord écrit préalable de RS Dépannage est strictement interdite.
Crédits
Conception et développement : IW STUDIO
Photographies : Pexels
Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, RS Dépannage adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance). Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici.
Dernière mise à jour : 28 mars 2025